EI DESANLIS
102 les hauts champs
22210 Plémet – France

Téléphone : 07 49 80 08 76

Email : contact@bretagne-corten.com

SIRET : 919 518 423 00018

Bretagne Corten conçoit et fabrique
des éléments en acier corten sur mesure :

• Jardinières
• Brise-vue
• Bordures
• Mobilier
• Aménagements extérieurs

Les produits étant réalisés sur mesure,
ils peuvent présenter des variations d’aspect,
notamment liées à la patine du matériau.

Toute prestation fait l’objet d’un devis préalable.

Le devis est valable 30 jours.

La commande est validée après :
• signature du devis
• versement d’un acompte

Pour les professionnels, toute commande
peut faire l’objet de conditions spécifiques
mentionnées sur le devis.

Les prix sont exprimés en euros.

Ils sont définis dans le devis accepté.

Des frais complémentaires peuvent s’ajouter :
• livraison
• installation
• adaptation sur site

Les prix peuvent être révisés en cas de modification du projet.

Le paiement s’effectue selon les modalités suivantes :

• acompte à la commande
• solde à la livraison ou fin de prestation

Pour les professionnels,
des conditions de paiement spécifiques peuvent être appliquées.

Tout retard de paiement entraîne :
• des pénalités
• une indemnité forfaitaire de recouvrement

Les délais sont donnés à titre indicatif.

Ils dépendent notamment :
• du volume de production
• des contraintes techniques
• des fournisseurs

Aucun retard ne pourra donner lieu
à une annulation ou indemnisation,
sauf accord préalable.

La livraison est effectuée à l’adresse indiquée.

Le client doit vérifier l’état des produits
à la réception.

Toute réserve doit être signalée immédiatement.

Pour les professionnels,
la réception vaut validation des produits livrés.

Les produits étant fabriqués sur mesure :

• ils ne sont ni repris ni échangés
• ils ne bénéficient pas du droit de rétractation

Des variations naturelles sont possibles :
• teinte
• évolution de la patine
• aspect de surface

Ces caractéristiques font partie du matériau
et ne constituent pas un défaut.

Conformément à la législation,
le droit de rétractation ne s’applique pas
aux produits personnalisés ou fabriqués sur mesure.

Toute commande validée est ferme et définitive.

Les produits bénéficient des garanties légales :

• garantie de conformité
• garantie contre les vices cachés

Le corten étant un matériau évolutif,
son vieillissement naturel ne constitue pas un défaut.

Bretagne Corten ne saurait être tenu responsable :

• d’une mauvaise installation par un tiers
• d’une utilisation inadaptée
• de contraintes liées au support (sol, structure…)

Pour les professionnels,
la responsabilité de mise en œuvre leur incombe.

Pour les clients professionnels :

• ils sont responsables de la mise en œuvre
• ils doivent vérifier la compatibilité des produits avec leur projet
• ils assurent la coordination sur chantier

Bretagne Corten intervient uniquement
sur la fabrication et, le cas échéant,
sur des prestations définies au devis.

En cas de litige,
une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut,
les tribunaux compétents seront ceux
du ressort du siège de l’entreprise.

Bretagne Corten se réserve le droit
de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les conditions applicables sont celles en vigueur
à la date de la commande.

Dernière mise à jour : 06/05/2026